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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAT'S DECO
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LES PIERRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PIERRES
PAT'S DECO (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97701951
Date de dépôt :
29/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2007

Présentation de la marque LES PIERRES

Déposée le 29 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) PAT'S DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAT'S DECO domicilié(e) 44-48, rue Marcel Grosménil, 94800 VILLEJUIF - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 935 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LES PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PIERRES est expirée depuis le 29 octobre 2007.

PAT'S DECO a également déposé les autres marques suivantes : GRANITAL


PAT'S DECO (société anonyme) - 44-48, rue Marcel Grosménil, 94800 VILLEJUIF - France - SIREN 342935830


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes